Protection des données OTMA

Déclaration de confidentialité

Dans cette déclaration de protection des données, nous, OAAT Organisation ambulante Arzttarife AG (ci-après OAAT AG), décrivons comment nous collectons et traitons les données personnelles.

OAAT SA prend la protection des données très au sérieux et traite toutes les données personnelles de manière confidentielle et conformément aux prescriptions légales. Comme les nouvelles technologies et le développement constant de ce site Internet peuvent entraîner des modifications de la présente déclaration de protection des données, nous vous recommandons de la relire à intervalles réguliers.
La version en langue allemande fait foi

Service responsable et contact

La société OAAT AG est responsable des traitements de données que nous décrivons ici, sauf indication contraire dans un cas particulier. Les demandes concernant la protection des données peuvent nous être adressées par lettre ou par e-mail :

OAAT SA

Organisation des tarifs médicaux ambulatoires
Rue de la Corderie 3
3011 Berne
courrier électronique : info(at)oaat-otma.ch
Tél.: +41 (0) 31 512 27 50

Collecte et traitement des données personnelles

Nous traitons les données personnelles en particulier dans les catégories de traitement suivantes :

les données relatives aux clients pour lesquels nous fournissons des prestations.
En cas de participation à un événement organisé par nos soins.
Lorsque nous communiquons ou qu'une visite a lieu.
Dans le cas d'une autre relation contractuelle, par exemple en tant que fournisseur, prestataire de services ou consultant.
Pour les candidatures
Si nous sommes tenus de le faire pour des raisons légales ou réglementaires.
lorsque nous exerçons notre devoir de diligence ou d'autres intérêts légitimes, par exemple pour éviter les conflits d'intérêts, garantir l'exactitude des données, assurer la sécurité ou faire valoir nos droits.

Objectifs du traitement des données et base juridique

Fourniture de services

Nous traitons en premier lieu les données personnelles que nous recevons dans le cadre de nos relations avec nos clients et d'autres relations contractuelles avec des partenaires commerciaux, de la part de ces derniers et d'autres personnes impliquées dans ces relations.

Les données personnelles de nos clients sont notamment les informations suivantes :

informations de contact (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, autres informations de contact) ;
Informations personnelles (par exemple, date de naissance, profession, intitulé du poste, etc ;)
données d'évaluation des risques (par exemple, informations sur la solvabilité, données du registre du commerce, bases de données spécialisées, données provenant d'Internet) ;
les informations financières (par exemple, les données relatives aux coordonnées bancaires) ;
données des clients (selon la mission, par exemple, protocoles, données des collaborateurs, données comptables, etc ;)
Données personnelles sensibles : Parmi ces données personnelles, il peut y avoir des données sensibles, comme par exemple des données relatives à la santé, aux opinions religieuses ou aux mesures d'aide sociale.

Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes :

Conclusion ou exécution d'un contrat avec la personne concernée ou en sa faveur, y compris la préparation du contrat et son éventuelle exécution ;
respect d'une obligation légale (par exemple, lorsque nous sommes tenus de divulguer des informations) ;
la défense d'intérêts légitimes, (par exemple à des fins administratives, pour améliorer notre qualité, assurer la sécurité, gérer les risques, faire valoir nos droits, nous défendre contre des réclamations ou examiner d'éventuels conflits d'intérêts) ;
consentement (par exemple pour vous envoyer des informations marketing).

Utilisation de notre site web

Pour utiliser notre site web, il n'est pas nécessaire de divulguer des données personnelles. Toutefois, à chaque consultation, le serveur recueille une série d'informations sur l'utilisateur, qui sont temporairement enregistrées dans les fichiers journaux du serveur.

Lors de l'utilisation de ces informations générales, aucune attribution à une personne précise n'a lieu. La collecte de ces informations ou données est techniquement nécessaire pour afficher notre site web et en assurer la stabilité et la sécurité. Ces informations sont également collectées afin d'améliorer le site web et d'analyser son utilisation.

Il s'agit notamment des informations suivantes :

informations de contact (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail) ;
Autres informations que vous nous transmettez via le site web ;
Informations techniques transmises automatiquement à nous ou à nos prestataires de services, informations sur le comportement de l'utilisateur ou les paramètres du site web (par exemple, adresse IP, UDI, type d'appareil, navigateur, nombre de clics sur la page, clics sur les liens, etc...).

Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes :

la défense d'intérêts légitimes, (par exemple à des fins administratives, pour améliorer notre qualité, analyser des données ou faire connaître nos services) ;
consentement.

Participation à des événements

Lorsque vous participez à un événement que nous organisons, nous collectons des données personnelles afin d'organiser et de réaliser l'événement et, le cas échéant, de vous envoyer des informations supplémentaires ultérieurement. Nous utilisons également vos informations pour vous signaler d'autres événements. Il se peut que nous vous photographiions ou que nous vous filmions lors de ces manifestations et que nous publiions ces images en interne ou en externe.

Il s'agit notamment des informations suivantes :

informations de contact (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail) ;
Informations personnelles (par exemple, profession, fonction, société employeur) ;
des images ou des vidéos ;
informations de paiement (par exemple, coordonnées bancaires).

Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes :

Exécution d'une obligation contractuelle avec la personne concernée ou en faveur de la personne concernée, y compris la préparation du contrat et son éventuelle exécution (permettre la participation à l'événement) ;
défense d'intérêts légitimes (par exemple, organisation d'événements, diffusion d'informations sur notre manifestation, fourniture de services, organisation efficace) ;
consentement (par exemple, pour leur envoyer des informations marketing ou créer des images).

Communication directe et visites

Lorsque vous prenez contact avec nous (par exemple par téléphone ou par e-mail) ou que nous vous contactons, nous traitons les données personnelles nécessaires à cet effet. Nous traitons également ces données personnelles lorsque vous nous rendez visite. Dans ce cas, il se peut que vous deviez laisser vos coordonnées avant votre visite ou à la réception. Nous les conservons pendant un certain temps afin de protéger notre infrastructure et nos informations.

Nous traitons notamment les informations suivantes :

informations de contact (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail) ;
Données marginales relatives à la communication (par exemple, adresse IP, durée de la communication, canal de communication) ;
Autres informations que vous nous fournissez et métadonnées utilisées pour la maintenance du service fourni ;
Informations personnelles (par exemple, profession, fonction, société employeur) ;
l'heure et le motif de la visite ou de la prise de contact.

Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes :

Exécution d'une obligation contractuelle avec la personne concernée ou en faveur de la personne concernée, y compris la préparation du contrat et son éventuelle exécution (fourniture d'un service) ;
préserver des intérêts légitimes (par exemple, la sécurité, la traçabilité ainsi que le traitement et l'administration des relations avec les clients).

Candidatures

Vous pouvez envoyer votre candidature à un poste chez nous par courrier ou via l'adresse e-mail indiquée sur notre site web. Les dossiers de candidature et toutes les données personnelles qui nous sont ainsi transmises sont traités de manière strictement confidentielle, ne sont pas communiqués à des tiers et ne sont traités que dans le but de traiter votre candidature à un emploi chez nous. Sauf accord contraire de votre part, votre dossier de candidature vous sera soit renvoyé, soit supprimé/détruit à l'issue de la procédure de candidature, dans la mesure où il n'est pas soumis à une obligation légale de conservation. Les bases juridiques pour le traitement de vos données sont votre consentement, l'exécution du contrat avec vous et nos intérêts légitimes.

Nous traitons notamment les informations suivantes :

informations de contact (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail) ;
Informations personnelles (par ex. profession, fonction, titre, société employeur) ;
documents de candidature (par exemple lettre de motivation, certificats, diplômes, CV) ;
informations d'évaluation (par exemple, évaluation des recruteurs, renseignements sur les références, évaluations)

Nous traitons ces données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes :

Mesures précontractuelles et pour la défense d'intérêts légitimes (par exemple, l'embauche de nouveaux collaborateurs) ;
consentement.

Bulletin d'information

Si vous vous abonnez à notre newsletter, nous utilisons votre adresse e-mail et d'autres données de contact pour vous envoyer la newsletter. Vous pouvez vous abonner à notre newsletter avec votre consentement. Les données obligatoires pour l'envoi de la newsletter sont votre nom complet ainsi que votre adresse e-mail, que nous enregistrons après votre inscription. La base juridique pour le traitement de vos données en relation avec notre newsletter est votre consentement à l'envoi de la newsletter. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment et vous désabonner de la newsletter.

Inscription LegiData

Lors de l’inscription sur notre portail gratuit LegiData, vous devez nous fournir certaines données personnelles. Nous collectons les données personnelles suivantes pour l’accès et l’utilisation du portail:

nom d’utilisateur et adresse e-mail;
coordonnées (p. ex. nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail);
autres données personnelles (p. ex. profession, fonction, titre, employeur);
mot de passe;
horodatage de connexion;
paramètres et préférences personnelles;
journaux d’activité.

En vous inscrivant et en indiquant vos données personnelles, vous consentez au traitement de ces dernières dans le but de permettre l’accès au portail et la mise à disposition de LegiData. OTMA SA a également un intérêt légitime au traitement des données qui consiste à vous offrir un accès sécurisé et protégé à LegiData. Les données que vous avez fournies ne sont transmises aux sous-traitants que si cela est nécessaire à la mise à disposition du portail. Il s’agit de prestataires de cloud basés en Suisse. Dans la mesure où il est fait appel à des prestataires dans un pays tiers, OTMA SA veille à ce que les dispositions applicables en matière de protection des données soient respectées. Les données sont effacées lorsque la finalité du traitement n’a plus lieu d’être et qu’aucun motif juridique ou réglementaire ne s’oppose à leur suppression.

Nous traitons les données personnelles aux fins décrites en nous appuyant sur les bases juridiques suivantes:

exécution d’une obligation contractuelle avec la personne concernée ou en faveur de la personne concernée, y compris la préparation du contrat et son éventuelle exécution (fourniture d’un service);
défense d’intérêts légitimes (p. ex. à des fins administratives, pour améliorer notre qualité, assurer la sécurité, gérer les risques, faire valoir nos droits, nous défendre contre des prétentions ou examiner d’éventuels conflits d’intérêts).

Technologies de suivi

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Il s'agit de petits fichiers que votre navigateur crée automatiquement et qui sont enregistrés sur votre terminal (ordinateur portable, tablette, smartphone ou autre) lorsque vous visitez notre site.

Le cookie contient des informations qui sont liées au terminal spécifique utilisé. Cela ne signifie toutefois pas que nous prenons directement connaissance de votre identité. L'utilisation de cookies sert d'une part à rendre l'utilisation de notre offre plus agréable pour vous. Nous utilisons ainsi des cookies de session pour reconnaître que vous avez déjà visité certaines pages de notre site web. Ces cookies sont automatiquement supprimés lorsque vous quittez notre site.

En outre, nous utilisons également des cookies temporaires pour optimiser la convivialité, qui sont enregistrés sur votre terminal pour une durée déterminée. Si vous visitez à nouveau notre site pour utiliser nos services, il est automatiquement reconnu que vous avez déjà été sur notre site et quels sont les saisies et les réglages que vous avez effectués afin de ne pas devoir les saisir à nouveau. D'autre part, nous utilisons des cookies pour enregistrer statistiquement l'utilisation de notre site web et l'évaluer dans le but d'optimiser notre offre pour vous. Ces cookies nous permettent de reconnaître automatiquement, lors d'une nouvelle visite sur notre site, que vous avez déjà été chez nous. Ces cookies sont automatiquement supprimés après une période définie.

Les données traitées par les cookies sont nécessaires aux fins mentionnées. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur de manière à ce qu'aucun cookie ne soit enregistré sur votre ordinateur ou qu'un message s'affiche toujours avant la création d'un nouveau cookie. La désactivation complète des cookies peut toutefois vous empêcher d'utiliser toutes les fonctions de notre site web.

Google Analytics

Notre site web utilise Google Analytics, un service de Google Ireland Ltd, Google Building Gordon House, Barrow St, Dublin 4, Irlande et de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, USA ; tous deux ensemble "Google", Google Ireland Ltd étant responsable du traitement des données personnelles. Google utilise des cookies qui sont stockés sur votre appareil et qui permettent d'analyser le site web que vous visitez. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site web sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont enregistrées. Nous avons ajouté le code "anonymizeIP" à Google Analytics. Cela permet de garantir que toutes les données sont collectées de manière anonyme. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie.

Google évalue les données collectées en notre nom afin que nous puissions nous faire une idée des visites et du comportement des utilisateurs sur notre site web. Cela nous permet d'améliorer nos services et le contenu de notre site web ainsi que sa conception.

Vous pouvez empêcher l'enregistrement des cookies en adaptant les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez désactiver Google Analytics en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur Google.

Gestionnaire de balises Google

Nous utilisons le Google Tag Manager sur notre site web. Celui-ci saisit sur notre site web des données sur le comportement des utilisateurs et les transmet à nos outils d'analyse. Google Tag Manager n'a pas accès aux données, il se contente de les collecter. Étant donné que Google Tag Manager ne traite pas de données à caractère personnel, nous vous renvoyons aux explications relatives aux services de suivi correspondants et aux directives d'utilisation de Google Tag Manager. Directives d'utilisation : https://www.google.com/intl/de/tagmanager/use-policy.html.

Transfert et communication des données

Nous ne transmettons vos données à des tiers que si cela est nécessaire à la fourniture de nos prestations, si ces tiers nous fournissent un service, si nous y sommes contraints par la loi ou les autorités ou si nous avons un intérêt prépondérant à la transmission des données personnelles. Nous transmettrons également des données personnelles à des tiers si vous avez donné votre accord ou si vous nous avez demandé de le faire.

Les catégories suivantes de destinataires peuvent recevoir des données personnelles de notre part :

les prestataires de services (par exemple, les fournisseurs de services informatiques, les fournisseurs d'hébergement, les fournisseurs, les consultants, les avocats, les compagnies d'assurance).
des tiers dans le cadre de nos obligations légales ou contractuelles, des autorités, des institutions gouvernementales, des tribunaux.

Nous concluons avec les prestataires de services qui traitent des données personnelles en notre nom des contrats qui les obligent à garantir la protection des données. La plupart de nos prestataires de services se trouvent en Suisse ou dans l'UE / l'EEE. Si des données personnelles sont transmises dans des pays qui ne correspondent pas au niveau de protection des données de la Suisse ou de l'UE, nous procédons à une évaluation des risques avant la transmission des données et nous nous assurons par contrat que la même protection qu'en Suisse ou dans l'UE est garantie.

Durée de conservation des données personnelles

Nous traitons et conservons vos données personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles et légales ou pour atteindre les objectifs poursuivis par le traitement, c'est-à-dire par exemple pendant toute la durée de la relation commerciale (de l'initiation, du déroulement et de la fin d'un contrat) ainsi qu'au-delà, conformément aux obligations légales de conservation et de documentation. Dans ce contexte, il est possible que les données personnelles soient conservées pendant la période au cours de laquelle des droits peuvent être exercés à l'encontre de notre entreprise (c'est-à-dire notamment pendant le délai de prescription légal) et dans la mesure où nous y sommes contraints par ailleurs par la loi ou si des intérêts commerciaux légitimes l'exigent (par exemple à des fins de preuve et de documentation). Dès que vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux fins susmentionnées, elles sont en principe et dans la mesure du possible supprimées.

Sécurité des données

Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé et toute utilisation abusive, telles que l'émission de directives, la formation, les solutions de sécurité informatique et de réseau, les contrôles et restrictions d'accès, le cryptage des supports de données et des transmissions, la pseudonymisation et les contrôles.

Vos droits

Vous disposez des droits suivants en ce qui concerne notre traitement des données personnelles :

Droit d'accès aux données personnelles que nous avons enregistrées à votre sujet, au but du traitement, à l'origine ainsi qu'aux destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles sont transmises.
Droit de rectification si vos données sont inexactes ou incomplètes.
Droit d'exiger la suppression des données personnelles traitées.
Droit à l'édition et à la transmission des données lors d'un traitement automatisé, si vous avez donné votre consentement au traitement des données ou si vous avez communiqué des données dans le cadre de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat.
droit de s'opposer à un traitement de données ou de révoquer à tout moment, sans indication de motifs, un consentement au traitement de données personnelles.

Pour faire valoir ces droits, veuillez vous adresser à l'adresse indiquée ci-dessus.

Veuillez toutefois noter que nous nous réservons le droit de faire valoir de notre côté les restrictions prévues par la loi, par exemple si nous sommes tenus de conserver ou de traiter certaines données, si nous avons un intérêt prépondérant à le faire (dans la mesure où nous pouvons l'invoquer) ou si nous en avons besoin pour faire valoir des droits.

Si vos données personnelles sont traitées, vous pouvez faire valoir vos droits en justice ou déposer une notification auprès de l'autorité de surveillance compétente. En Suisse, l'autorité de surveillance compétente est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence.

Modification de la déclaration de confidentialité

Nous nous réservons expressément le droit de modifier à tout moment la présente déclaration de protection des données.

Dernière mise à jour : juin 2024